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Conditions Générales de Service
Ces Conditions Générales de Service ("Conditions") régissent votre accès et votre utilisation des services fournis par TrustPod Arena ("nous", "notre", "nos"). En accédant ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
Description des Services
TrustPod Arena propose des services de conception, production, édition, mixage, mastering, distribution et promotion de podcasts, ainsi que des services de podcast vidéo et d'analyse.
Obligations du Client
- Le client s'engage à fournir tout le matériel nécessaire (scripts, fichiers audio bruts, musiques libres de droits, etc.) dans les délais convenus.
- Le client est responsable de l'exactitude et de la légalité du contenu qu'il fournit.
- Le client s'engage à respecter les échéances de paiement définies dans le contrat de service.
Paiement et Facturation
Les tarifs de nos services sont détaillés dans les propositions de projet individuelles. Les paiements doivent être effectués selon les modalités convenues, généralement un acompte avant le début des travaux et le solde à la livraison ou selon un échéancier.
Propriété Intellectuelle
La propriété intellectuelle du contenu du podcast reste la propriété du client. TrustPod Arena conserve la propriété intellectuelle de ses outils, méthodes et tout matériel préexistant utilisé pour la prestation de services.
Confidentialité
Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de toutes les informations sensibles partagées par le client dans le cadre de nos services.
Limitation de Responsabilité
TrustPod Arena ne sera pas tenue responsable des pertes de revenus, de données ou de tout dommage indirect résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser nos services.
Résiliation
Chaque partie peut résilier un contrat de service en cas de manquement grave de l'autre partie à ses obligations, sous réserve d'un préavis écrit.
Droit Applicable
Ces Conditions sont régies par le droit belge. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles.
En utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions Générales de Service.
